Un agenda léger pour commencer 2020.
1. Synergies Ville Enghien-Nautisport
Le premier point du conseil était consacré à l’examen, en commun avec le CA de Nautisport, des opportunités de synergie entre les deux institutions.
Nautisport est une petite structure qui gagnerait à partager ses ressources avec celles de la commune en particulier en matière de
– marchés public
– service du personnel
– IT
– Communication
En matière de TVA où Nautisport a une expertise et une particularité (ils récupèrent la TVA). La ville a demandé à BDO d’examiner les possibilités pour la ville de bénéficier de ce mécanisme pour certains aspects. Ces bonnes intentions étant actées, nous avons ré-insisté sur la nécessité d’avoir des séances de travail. Le CA de Nautisport invitera les conseillers prêts à travailler sur les projets en cours à Nautisport.
2. Règlement taxe sur l’occupation de l’espace public en matière de travaux.
Le projet de la ville a été rejeté par la tutelle. C’est donc une nouvelle proposition qui nous est soumise : soit une taxe de 0.8€ par m2 par jour. Nous étions réticents à cette nouvelle taxe. Il faut savoir que la taxe était de 0,15€ par m2 par jour jusqu’en 2019, soit une solide augmentation.
La majorité a expliqué que leur but n’est pas d’augmenter les rentrées fiscales relatives à cette taxe. Pour compenser cette augmentation, ils ont supprimé les suppléments de taxes pour l’utilisation de grue, containers, etc. Ce nouveau taux de taxe sera appliqué en 2020 pour un an.
On reverra la situation fin d’année et s’assurer que les rentrées restent stables. Nous nous sommes abstenus, en attendant les résultats.
3. Emprunts Nautisport
Nautisport a renégocié ses emprunts avec les taux revus à la baisse. Ils ont toutefois reporté en parallèle la durée des emprunts. La plupart des emprunts passent de 20 à 30 ans. Si c’est une bonne nouvelle pour les finances à court terme, il y a un risque que l’espérance de vie des investissements soit plus courte que la durée des emprunts.
Le toboggan par exemple tiendra-t-il jusqu’en 2042 ? Lors de la présentation des comptes annuels, il y aura lieu d’être vigilent et de bien provisionner les biens qui seraient déclassés mais pas encore remboursés.
4. Chaudières aux Résidences Parmentier
22 chaudières seront remplacées aux Résidences Parmentier pour un coût estimé de 139.000€. Nous avons insisté pour investiguer les possibilités de subsides.
5. Caméra mobile
La zone de police demande l’autorisation d’utiliser une caméra mobile… ce que nous
approuvons évidemment, et attendons avec impatience que la commune prennent enfin une initiative en la matière !
Prochain Conseil : Jeudi 12 mars